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L'accès au site arval.lu est gratuit. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d'accès et opérateurs de télécommunication.

2 - Propriété Intellectuelle :

Arval est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, dessins, graphiques, photos, bandes sonores. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse et préalable de Arval est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée.

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Les contenus dans ou accessible par le biais du Site (le « Contenu ») qu’il soit présenté par Arval ou tout tiers, est protégé par des droits d’auteur, des droits de propriété industrielle et commerciales, des marques de services, des brevets ou d’autres droits ou lois sur la propriété intellectuelle.

3 - Responsabilité :

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Arval ne peut être tenu pour responsable de toute décision prise sur la base d'une information contenue sur le site, ni de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Toute personne souhaitant bénéficier d'un ou de plusieurs des services et/ou d'un ou de plusieurs produits présentés sur le site est invitée à contacter Arval pour s'informer des conditions contractuelles et tarifaires applicables à ce (ou ces) produit(s) et/ou ce (ou ces) service(s).

4 - Dommages techniques :

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5 - Liens Hypertextes :

Le site arval.lu contient des liens hypertextes permettant l'accès à des sites qui ne sont pas édités par Arval. En conséquence ce dernier ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l'internaute aurait ainsi accès.

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Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Arval à l'employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

7– Droit applicable :

Ce site Web et son utilisation relèvent exclusivement du droit luxembourge et de la compétence des tribunaux.

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